ETUDES DE SOL ASSAINISSEMENT POUR DECLARATION PRÉALABLE OU PERMIS D'AMENAGER
Préciser la faisabilité et rentabilité d'un projet d'aménagement
Aménageur foncier ou géomètre expert, vous avez un projet de division parcellaire en zone non raccordée à l'assainissement collectif (tout-à-l'égoût)?
Dans le cadre d'une déclaration préalable ou d'un permis d'aménager, LG2A vous accompagne afin de vérifier la compatibilité de votre projet avec les contraintes de sol et de règlementation en vigueur.
Pour cela, nous procédons à une campagne de reconnaissance géopédologique sur l'ensemble des lots.
Celle-ci comprend :
des sondages à la pelle mécanique,
des mesures de perméabilité,
un levé topographique sommaire de chacun des lots,
A l'issue de cette étude de sol, 2 possibilités :
1/ Les analyses de sol valident la faisabilité de l'assainissement au droit de chacun des lots, le rapport d'étude peut être élaboré.
2/ les conditions ne sont pas réunies pour conserver :
le nombre et/ou la superficie des lots,
le lieu d'implantation des bâtiments et voiries sur un ou plusieurs lots.
Dans ce cas, une révision du projet devra, en accord avec le Maître d'Ouvrage, être envisagée avant rédaction du rapport.
La division devra alors être repensée, pour s'articuler autour des zones les plus favorables à l'assainissement non collectif.
Une carte de zonage en couleurs illustre le rapport. Un code couleur indique, par lot, les possibilités d'assainissement avec l'emprise foncière associée.
Cette étude dite d'avant projet devra être complétée par un rapport d'étude de sol à la parcelle en phase projet, lors du dépôt de chaque permis de construire. La partie terrain ayant déjà été réalisée, seul un nouveau rapport sera facturé à chacun des acquéreurs.