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Photo du rédacteurLudovic Gruss

Cinq contraintes techniques pour l'assainissement individuel

Dernière mise à jour : 31 janv. 2023

Les contraintes techniques pour la conception et le dimensionnement d'une installation d'assainissement individuel sont nombreuses.


Certaines de ces contraintes limitent les solutions d’épuration possibles, quand d'autres remettent en question la faisabilité même de l’assainissement non collectif.


Découvrez dans cet article quelques contraintes fréquemment rencontrées, et les solutions existantes pour s’y adapter.



L'assainissement individuel pour petit terrain


Selon la norme NF DTU 64.1, l’implantation d’une installation d’assainissement individuel doit respecter certaines distances, notamment :

  • 3 mètres de toute limite de propriété,

  • 5 mètres de tout ouvrage fondé (bâtiment d’habitation, piscine …)

Par ailleurs, comme illusté sur le schéma ci-dessous, une distance minimum de 3 mètres est généralement requise par rapport à tout arbre.



Schéma des distances règlementaires en assainissement individuel
Les distances règlementaires en assainissement individuel

Appliquées sur des terrains de petite surface, ces distances peuvent vite compromettre la pratique de l’assainissement non collectif. Surtout si le bâtiment d’habitation est implanté au centre de la parcelle et que des aménagements existent (piscine, voie de circulation …).


On considère qu'une surface de terrain minimum de 800 à 1000 m² est requise pour mettre en œuvre une filière d’assainissement classique, par fosse septique et champ d’épandage.


En deçà, il faut souvent s’orienter sur des solutions de traitement compactes et indépendantes du sol, de type :

  • microstations d’épuration,

  • fosse toutes eaux + filtre compact

  • filtres plantés de roseaux

La liste complète de ces filières est consultable sur le Portail de l'Assainissement Non Collectif à l’adresse suivante : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr


En sortie de ces systèmes, les eaux traitées peuvent être infiltrées sur le terrain ou réutilisées pour l’irrigation de végétaux non destinés à la consommation humaine.


A condition toutefois que la perméabilité du sol soit au moins égale à 10 mm/h.



L'assainissement individuel sans terrain


Par définition, la pratique de l’assainissement individuel nécessite de disposer d’un minimum de terrain. Sinon, il est impossible de concevoir une solution d’assainissement règlementaire.


Il faut alors étudier la possibilité d’évacuer ses eaux usées sur une parcelle attenante. Ou une parcelle plus éloignée, via une pompe de relevage par exemple.


Si vous ne possédez pas d’autre terrain, il faut essayer de se rapprocher des propriétaires mitoyens afin d’envisager la mise en place d'une servitude d’épandage sur leur terrain.


En dernier lieu, il faut avoir recours à des solutions alternatives, en concertation avec le SPANC. Des solutions acceptables d'un point de vue technique et améliorant la qualité du traitement de l'eau, sans être pour autant règlementaires.


Par exemple, on peut imaginer mettre en œuvre une unité de traitement compacte (type microstation) dans une cave ou une petite cour, puis évacuer les eaux traitées au sein d’un ruisseau ou d’un réseau pluvial. Certains produits, assemblables, en kit, permettent ce type d’installation.



L'assainissement individuel en zone indondable


En régions Occitanie et PACA, de très nombreux terrains sont inondables par remontée de nappe, débordement de cours d'eau ou ruissellement. Et ce phénomène tend à s'accentuer avec l'imperméabilisation des sols liée à l'urbanisation, et l'intensification des épisodes de précipitations méditerrannéens.


Le rôle du bureau d'études est de caractériser le risque au cas par cas, afin de garantir durablement le bon fonctionnement de l'installation et donc la qualité du traitement.



En zone inondable, le choix du système d’assainissement non collectif dépend de l'importance du risque, évalué en étudiant le Plan de Prévention des Risques d’Inondation communal.

Celui-ci précise notamment la cote des plus hautes eaux sur le secteur d'étude, qui conditionne le choix des ouvrages, leur cote d'implantation, ainsi que celle des éventuels coffrets d’alimentation électrique.


Dans ce contexte, la principale difficulté va être de garantir la pemanence du traitement tout en évitant la destruction physique et/ou l'intrusion d'eau au sein de l'unité de traitement.


En cas de faible risque d'inondabilité, un système d'assainissement non collectif classique par tranchées d'infiltration peut être prescrit (avec clapet anti-retour pour éviter l'intrusion d'eau dans la fosse septique en amont).


Si le risque est plus élevé, les systèmes totalement étanches de type microstation sont généralement les mieux adaptés.



Hors zone inondable, si le terrain est concerné par un risque de remontée de nappe phréatique, l'installation d'assainissement non collectif traditionnelle adaptée associe une fosse septique toutes eaux à un tertre d'infiltration hors-sol (sous réserve que le sol soit suffisamment perméable pour infilter les eaux à la base du tertre).


Mais il est également possible d'envisager la mise en oeuvre d'une filière de traitement de type microstation ou filtre compact.



L'assainissement individuel sur terrain en pente


Il n’y a pas de contre-indication à la réalisation d’un assainissement individuel sur un terrain en pente.


Jusqu’à 10% de déclivité, si la nature du sol s'y prête, il est possible de mettre en oeuvre tous types de systèmes d'assainissement traditionnels (tranchées d'infiltration, lit d'épandage, filtre à sable...)


Si la pente est plus importante, on peut :

  • prévoir des travaux de terrassement en déblai/remblai pour la réduire, préalablement à la mise en oeuvre de l'installation,

  • et/ou mettre en oeuvre uniquement les systèmes les plus compacts. C'est le cas de toutes les filières agréées par le Ministère de l'Ecologie, ou du filtre à sable dans la famille des filières d'assainissement "traditionnelles".

Dans le cas de la création d'une plateforme, un nouveau contrôle des valeurs de perméabilité pourra être nécessaire.



L'assainissement individuel sur sol argileux


Il s’agit probablement du facteur le plus limitant pour la pratique de l’assainissement non collectif.


Un terrain est considéré argileux si sa perméabilité est comprise entre 0 et 30 mm/h. Trois classes de perméabilité sont à distinguer :


- de 15 à 30 mm/h : l'épuration peut être assurée par le sol en place, au moyen d'une fosse septique et un champ d'épandage. Néanmoins, les linéaires d'épandage peuvent être importants.


- de 10 à 15 mm/h, l'épuration ne peut plus être assurée par le sol en place.


Seuls des systèmes traitant les eaux indépendamment du sol peuvent être installés :

  • filtre à sable vertical drainé

  • filières agréés (microstations ou filtres compacts).

En sortie, les eaux traitées peuvent être infiltrées dans le sol mais les surfaces requises sont importantes.


- de 0 à 10 mm/h, l'infiltration d'eaux, y compris traitées, est à proscrire. Les systèmes de traitement sont identiques au point précédent, mais il y a ici obligation d'évacuer les eaux traitées au sein d'un milieu hydraulique superficiel (ruisseau, fossé ...).

Mais dans certains départements comme le Gard et l'Hérault, où la prolifération des moustiques inquiète, ce rejet est soumis à dès règles de plus en plus contraignantes.



Conclusion


Nous avons vu dans cet article quelques contraintes techniques fréquemment rencontrées en assainissement individuel. Il en existe bien d'autres, et il y a autant de solutions d'assainissement qu'il y a de parcelles étudiées.


Dans tous les cas, seule l'étude de sol permet de définir la solution technique et économique la plus adaptée à la nature du sol, aux contraintes de l'habitat et aux souhaits du propriétaire.


LG2A peut vous accompagner en réalisant cette étude de sol obligatoire dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse et des Bouches-du-Rhône.


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